Les groupes de travail du HCVA

Publié le : mardi 13 décembre 2016 - Modifié le : lundi 8 octobre 2018

Le Haut Conseil à la vie associative conduit ses réflexions grâce aux groupes de travail. Certains sont permanents (Engagement, Juridique) d’autres peuvent être à durée plus limitée (Bilan) ou pour répondre à une saisine spécifique.
Ils se réunissent en général tous les mois.

Engagement

Ce groupe traite des questions relatives au bénévolat, volontariat et toute forme
d’engagement.
En 2018-2019 les travaux porteront sur "le bénévolat pour tous". Comment donner toute sa réalité au principe : "l’association : école de démocratie".

Droit, Fiscalité et Financement

Ce groupe traite des questions juridiques concernant les associations dans leur ensemble.
Les travaux sur la place des associations dans l’économie sociale et solidaire, l’implication citoyenne, la non lucrativité et la solidarité seront poursuivis en 2018-2019.
- A la suite de la réforme du plan comptable des associations et autres organismes sans but lucratif, le HCVA reprendra le guide comptable des associations, fondations et fonds de dotation réalisé par le Conseil national de la vie associative pour le mettre à jour à partir des nouvelles normes comptables.

Bilan

Le prochain bilan de la vie associative sera publié au printemps 2019.

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Avis et rapports du HCVA depuis 2012

Le tableau ci-joint présente les avis rendus par le Haut Conseil depuis ses premières réunions en 2012.